Règlement ESPR (Ecodesign for sustainable products regulation) – Etude sur le passeport numérique qu'il inclue.
Le passeport numérique du produit devra répondre à plusieurs exigences fondamentales. Un identifiant de produit unique et persistant devra être connecté à un support de données, et le support de données devra être physiquement présent sur le produit, son emballage ou la documentation qui l'accompagne.
Les actes délégués par secteur de produit détailleront les exigences concernant le passeport numérique de produit et détailleront les données qui doivent ou peuvent être incluses dans celui-ci, comme les codes de marchandises appropriés (comme un code TARIC) ; les documents de conformité tels que la déclaration de conformité, la documentation technique ou les certificats de conformité ; les manuels d'utilisation, les instructions, les avertissements ou les informations de sécurité ; ainsi que les informations concernant le fabricant et l'importateur, s'il en existe un. Le passeport numérique de produit sera également soumis à des contrôles aux douanes.
Par ailleurs, le Parlement européen a publié une étude intitulée « Passeport numérique de produit pour le secteur textile ». Selon elle, un DPP pourrait contribuer à accroître la traçabilité, la circularité et la transparence de l'industrie textile. Dans cette étude sont examinés le potentiel, les exigences, les bénéfices et les difficultés liés à l'implémentation d'un DPP pour tous les acteurs impliqués dans la chaîne de valeur du secteur textile européen.
De plus, le Parlement européen a rendu public un rapport. Selon ce rapport, 16 types d'informations pourraient être incluses dans le DPP : description du produit, chaîne d'approvisionnement, transport, composition, impact environnemental, documentation, impact social, impact sur la santé, impact sur les animaux, circularité, informations sur la marque, spécificité, quantité, communication/identification, coûts, suivi et traçabilité après-vente et retours clients. Une fois les recherches mentionnées précédemment terminées, les auteurs du rapport ont développé une première version d'un DPP générique organisé en fonction du cycle de vie du produit.
Afin de développer ce modèle, le rapport a collecté des points de vue grâce à une enquête comprenant 10 questions, complétées par 81 acteurs et spécialistes du secteur textile dans près de 20 pays européens. Pour donner suite à l'enquête, trois étapes sont suggérées pour la mise en place globale d'un DPP :
1) La mise en place d’un DPP minimal et simplifié, ne contenant que les informations obligatoires et tout autre élément utile à une analyse du cycle de vie, qui sera mis en vigueur d’ici 2027.
2) La mise en place d’un DPP avancé, qui pourrait progressivement s’étendre à d’autres parties prenantes avec une plus grande quantité d’informations collectées tout au long du cycle de vie. Cette phase devrait avoir lieu d’ici 2030 et serait ajustée en fonction des conclusions de la première phase et des résultats d’expérimentations ultérieures.
3) La mise en place d’un DPP entièrement circulaire comprenant toutes les informations nécessaires et visant à promouvoir une circularité totale dans le secteur textile avec une date de mise en œuvre prévue en 2033.